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Le point sur les balises d’identification et de signalement électronique8 minutes de lecture

Le point sur les balises d’identification et de signalement électronique<span class="wtr-time-wrap block after-title"><span class="wtr-time-number">8</span> minutes de lecture</span>

Pour compléter notre premier article sur la certification des drones, voici un petit point sur les obligations en terme de signalement et/ou identification à distance. La loi drone européenne est assez complexe donc toute l’équipe éditoriale de studioSPORT se mobilise pour vous renseigner de la meilleure façon possible.

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Comme vous allez le constater, il y a maintenant deux termes différents : l’identification directe à distance et le signalement électronique à distance et cela parce qu’il y a deux réglementations drone à observer. Retrouvez tout le détail ci-dessous ⬇️

L’identification directe à distance

L’identification directe à distance fait partie des prérequis décrits dans le règlement CE 2019/945. Elle est donc obligatoire pour les drones de classe C1, C2 et C3 en catégorie Ouverte (peu importe leur date de mise sur le marché). Les constructeurs doivent l’intégrer à leurs produits pour que ces derniers soient classés.

Cependant, elle n’est pas obligatoire pour les drones de classe C0, C4, ceux « construits à titre privé » et ceux « mis sur le marché sans classe avant le 1er janvier 2024 ».

Attention
Tous les drones exploités en catégorie Spécifique avec ou sans classe et sous scénarios nationaux S1, S2 et S3 doivent diffuser l’identification électronique à distance, au besoin avec un module complémentaire.

Les drones exploités en scénarios nationaux S1, S2 ou S3 doivent aussi disposer de ce système depuis le 1er Janvier 2024. Les drones C0 et C4 ne sont pas concernés.


Les paramètres que l’identification directe doit diffuser

Ce système d’identification à distance doit être capable de diffuser la liste des paramètres suivants :

  • Le numéro d’enregistrement de l’exploitant du drone (à renseigner par l’exploitant directement dans l’interface du système),
  • Le numéro de série du système d’identification (numéro de série unique conforme à la norme ANSI/CTA-2063 et non modifiable),
  • La position du drone par rapport à son point de décollage (distance et hauteur par rapport à ce point),
  • La route (cap en °) et la vitesse sol (m/s),
  • La position du pilote ou du point de décollage (Latitude, Longitude en WGS84).

Ce système doit être certifié CE et répondre aux exigences du règlement européen. Il existe déjà des projets Ppen Source comme OpenDroneID. Si le cœur vous en dit vous pouvez créer votre propre système d’identification à distance.

Balise d'identification sur un drone FPV

Quid d’un drone construit à titre privé ?

Comme nous l’avons vu dans notre article sur les drones FPV et la certification CE, les drones construits à titre privé n’ont pas besoin d’être marqués d’une classe et ils n’ont pas besoin non plus d’embarquer un système d’identification à distance. Mais pour ceux qui souhaiteraient tout de même en installer une, studioSPORT propose déjà une balise d’identification directe à distance : la RemoteID de Holybro. Cette balise s’appuie sur les projet open Source OpenDroneID et ArduRemoteID. D’autres produits de ce type suivront pour vous offrir un plus large choix.

Le signalement électronique à distance

Le signalement électronique à distance est déjà appliqué depuis quelques années puisque ceci est un prérequis français de la loi dite « drone » de 2016 (arrêté du 27 décembre 2019) concernant tous les drones de plus de 800 grammes.

Les requis du signalement électronique à distance

Ce système de signalement électronique à distance peut être intégré ou non au drone et doit être capable de diffuser la liste des paramètres suivants :

  • le trigramme du constructeur (défini par le ministère de la Transition Ecologique et Solidaire),
  • le modèle du drone ou du système de signalement (s’il n’est pas intégré),
  • le numéro de série du drone ou du système de signalement (s’il n’est pas intégré),
  • la position du drone (Latitude, Longitude en WGS84 et position verticale),
  • la position du point de décollage (Latitude, Longitude en WGS84),
  • La route (cap en °) et la vitesse sol (m/s).

Comme vous pouvez le constater, les paramètres sont très similaires mais diffèrent sur quelques subtilités comme la position du point de décollage et la position du pilote.

La plupart des drones du marché de plus de 800g comme les DJI, Autel Robotics et autres drones prêts à voler intègrent un système de signalement électronique à distance en interne. Cependant, si vous construisez vous-même votre drone de plus de 800g, vous serez tenu d’ajouter ce système à votre montage. studioSPORT propose un large choix de balise de signalement électronique à distance.


Quelques exemples concrets d’association drones <> systèmes nécessaires

Nous vous donnons quelques exemples de drones, étudions leurs caractéristiques et en déduisons les requis en termes d’identification et de signalement :

Balises d’identification et de signalement électronique : ce qu’il faut en retenir

Pour résumer, l’identification directe à distance est un prérequis européen. Le signalement électronique à distance, quant à lui, est un prérequis Français. Les deux ne répondent pas aux mêmes textes de loi.

MAIS (oui, il y a un « mais »), si votre drone est classé C1, C2 ou C3 et qu’il fait plus de 800 grammes, vous devrez vous assurer qu’il dispose d’un système d’identification à distance pour répondre à la réglementation européenne ET d’un système de signalement électronique à distance pour répondre à la réglementation française. Même chose si votre drone est hors classe mais utilisé en scénarios nationaux S1, S2 et S3 : il doit être équipé d’un système d’identification à distance ET d’un système de signalement électronique à distance.

Comme toujours, les sujets législation sont compliqués à appréhender mais nous sommes là pour vous renseigner. N’hésitez pas à nous poser toutes vos questions en commentaires ⬇️


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A propos de l'auteur

Mélodie

Passionnée de cinéma et de jeux vidéos à la base, j'ai découvert l'univers des drones et de la vidéo en arrivant chez studioSPORT. Désormais, chaque sortie produit me passionne et j'aime partager mes tests produit sur le blog.

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5 Commentaires
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Tim

Bonjour Mélodie,

Sur mon Phantom 4 pro V2 homologué S1/S2/S3. J’ai donc mon signalement électronique à distance directement dans l’interface. Y a t’il ce qu’il faut pour l’identification ou suis-je obligé de rajouter un module?

Tim

Je parlais de l’identification. Mais en prenant le temps de tout lire, je me rends compte que je suis obligé d’investir dans un module externe pour l’identification à distance du phantom afin de continuer à opérer en S1,S2,S3

P HENRY
Commentaires sur le contenu des articles <strong>N'hésitez pas à nous poser toutes vos questions en commentaire</strong>" Lire la suite »

Bjr, je vous ai acheté un MAVIC3 Pro, pouvez vous me dire s’il est équipé des 2 systèmes ?
Merci

Louisa

Bonjour,
En effet, le DJI Mavic 3 Classic ainsi que le DJI Mavic 3 Pro intègrent déjà les balises d’identification ainsi que celle de signalisations.

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