Nouvel article publié le 11/02/2020 : Ce qui va changer pour les drones en 2020 !
Vers une uniformisation européenne
Dans le but d’obtenir une base réglementaire commune à toute l’Europe, l’EASA a publié la réglementation européenne qui prendra effet à partir de juillet 2020. Pour tous les détails des textes, vous pouvez les retrouver ici : règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission et règlement d’exécution (UE) 2019/947 de la Commission. L’objectif est d’obtenir une réglementation commune plus simple, que ce soit pour le grand public ou pour les professionnels des pays membres de l’UE.
Dans les textes une nouvelle vision de la catégorisation est mise en avant. Désormais le risque prend une place très importante dans la segmentation qui sera mise en place.
Tout d’abord nous retrouverons 3 catégories d’exploitation au sein desquelles nous retrouverons des sous-catégories en fonction des risques. Enfin, les risques seront mesurés par des catégories de drones en fonction de leur masse et de leurs fonctionnalités.
- Catégorie d’exploitation ouverte
- Catégorie A1
- Catégorie de drone C0
- Catégorie de drone C1
- DIY -250g
- Catégorie A2
- Catégorie de drone C2
- Catégorie A3
- Catégorie de drone C3
- Catégorie de drone C4
- DIY
- Catégorie A1
- Catégorie d’exploitation spécifique
- Catégorie d’exploitation certifié
De nouvelles catégories d’exploitations
Catégorie d’exploitation ouverte
Dans cette catégorie, les vols seront d’un niveau de risque faible, les vols à vue obligatoires et à une hauteur de vol de 120m maximum. Nous y retrouvons 3 sous catégories dénommées A1, A2 et A3 que nous allons détailler ci-dessous :
Sous-catégorie A1 : drones de moins de 900g
Nous pouvons dire que les catégories A seront définies en fonction de la masse du drone utilisé, mais pas uniquement.
Si votre drone fait partie de la catégorie A1, vous devez suivre les élément suivants :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Passer une formation en ligne (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Le survol de personne est toléré (dans certains cas détaillés ci-dessous).
Dans le cas de la catégorie A1, nous retrouvons les drones pesant moins de 900g qui seront divisés en trois catégories : C0, C1 et DIY -250g.
- Catégorie C0 (moins de 250g : Mavic Mini)
- Vitesse max de 19m/s
- Survol autorisé sauf regroupement de personnes
- Déclaration en ligne du drone s’il est équipé d’un système d’identification à distance.
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- Catégorie C1 (moins de 900g : Mavic Air, Mavic Pro, Parrot Anafi …)
- Vitesse max de 19m/s
- Survol raisonnable toléré sauf regroupement de personnes
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ (No Fly Zones)
- Déclaration en ligne du drone
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- DIY -250g
- Drone de moins de 250g
- Vitesse max de 19m/s
Sous-catégorie A2 : drones de moins de 4kg
Dans la catégorie A2, vous devez respecter les conditions suivantes :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Ne jamais survoler de personne
- Voler à une distance de 30m minimum d’une personne (sauf en mode basse vitesse (3m/s) la distance est réduite à 5m.)
- Être titulaire d’un brevet d’aptitude composé de :
- Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Examen théorique complémentaire de 30 questions.
- D’un examen en centre DGAC
Les drones utilisés dans la catégorie A2 feront partie de la catégorie C2 :
- Catégorie C2 (DJI Phantom 4, Yuneec H520, …)
- Drone de moins de 4kg
- Vitesse max de 19m/s
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ
- Déclaration en ligne du drone
- Captif de moins de 50m autorisé
- Système FailSafe
- Follow Me à 50m max
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
Sous-catégorie A3 : drones de moins de 25kg
Si votre drone pèse moins de 25kg alors les conditions suivantes sont à suivre :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Je ne survole jamais des personnes
- Voler à une distance de 150m minimum d’habitations ou zones commerciales, industrielles ou récréatives
- Être titulaire d’un brevet d’aptitude composé de :
- Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Examen théorique complémentaire de 30 questions.
Trois sous-catégories de drones sont utilisables en catégorie A3 :
- Catégorie C3 (DJI Matrice 600, …)
- Drone de moins de 25kg
- Vitesse max de 19m/s
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ
- Déclaration en ligne du drone
- Captif de moins de 50m autorisé
- Système FailSafe
- Follow Me à 50m max
- Dimensions inférieures à 3m
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- Catégorie C4
- Drone de moins de 25kg
- Pas de mode de contrôle automatique sauf stabilisation
- DIY
- Drone de moins de 25kg
- Déclaration en ligne du drone
Catégorie d’exploitation spécifique
Cette catégorie d’exploitation spécifique sera utilisée par les télépilotes souhaitant voler dans situations spécifiques à risque moyen (survol de personnes ou de sites sensibles). Les approbations de la DGAC pour l’exploitant et le drone seront nécessaires. La limite des 120m de hauteur sera toujours présente avec des catégories qui seront précisées plus tard. Nous pouvons imaginer qu’une formation pratique et théorique sera requise tout comme c’est le cas aujourd’hui.
Catégorie d’exploitation certifiée
Le risque élevé sera considéré lors de l’utilisation de drones furtifs ou de transport de colis et de passagers. La définition de cette catégorie certifiée sera développée plus tard par la législation.
Des précisions à apporter
Les textes ne précisent pas tous les éléments et seront complétés afin de détailler les différents éléments que nous avons présenté. Nous avons encore le temps avant de voir ces nouvelles réglementations mises en place puisqu’elles sont prévues pour le 1er juillet 2020.
Nouvel article publié le 11/02/2020 : Ce qui va changer pour les drones en 2020 !
Bonjour à toutes et à tous, donc si je comprend bien en 2020 nous perdons une hauteur de vol de 30 mètres …Grrrrr!!!!
Michel
Bonjour,
Tout à fait, la législation européenne limitera la hauteur de vol à 120m, nous perdrons donc 30 mètres.
Bonne journée,
Merci pour l’info Thomas !
Pour vous les français vous perdez 30 mètres même si je ne vois pas trop l’intérêt de voler si haut. Par contre nous les belges on en gagne 75 🙂 vu qu’en vol de classe 2 on est limité à 45 mètres. En en classe 1 pro c’est limite à 90 mètres.
Bonjour, pour les amateurs en belgique ils gagnent 110m
Bonjour,
Concernant la sous catégorie A2 (Phantom 4) pouvez-vous nous donner des éclaircissements à propos de:
Système d’identification à distance + signal lumineux
Système de geoviglance
Système FailSafe
Avec mes remerciements
Bonjour,
Concernant la sous catégorie A2, pouvez-vous apporter des éclaircissements à propos de:
Système d’identification à distance + signal lumineux
Système de geovigilance
Système FailSafe
Avec mes remerciements !
Bonjour,
Pour les drones récents, nous imaginons que l’identification à distance passera par une mise à jour. Sinon un module sera à ajouter.
Pour le FailSafe, c’est un système qui correspond au RTH déjà présent sur le Phantom 4 par exemple.
Enfin la geovigilance est elle aussi intégrée sur la majorité des drones DJI puisqu’elle correspond aux barrières virtuelles que l’on peut mettre en place depuis l’application.
Bonne journée,
Bonjour Thomas, vous êtes apparement la personne qu’il faut connaitre pour avoir quelques réponses;
Je ne parviens pas à savoir si mon Mavic 2 Pro est équipé d’un dispositif de signalement électronique.
Sauriez-vous m’éclairer?
Philippe Strasbourg
Bonjour,
Le Mavic 2 Pro tout comme le Phantom 4 Pro V2 recevront une mise à jour pour l’identification à distance. Pour les autres ce sera pas possible achat d’un module externe (coût de 199€ à ce jour).
J’espère avoir répondu à ta question.
bonjour
pour la catégorie A1 , C0&C1 Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement) gratuite ???
merci
Bonjour,
Pour le moment rien est précisé, mais c’est ce que laisse entendre le texte de loi. Donc comme AlphaTango, la formation devrait être gratuite.
Bonne journée,
Oui, la formation est effectivement gratuite !
Damien
Dommage le mavic 2 fait 5g de trop. J espere qu il passera dans la categorie c1
Bonsoir
Il pèse 896 g en vol.
907 avec la protection de la caméra que l’on retire pour voler.
Cordialement
Bonjour Tony, Le DJI Mavic 2 Pro n’étant pas CE au titre du règlement 2019/945 les contraintes de la catégorie ouverte limitée sont les suivantes : Jusqu’au 1er juillet 2022 : Voler à proximité des personnes si le drone fait moins de 500g Voler à une distance minimum de 50m des personnes si le drone fait moins de 2kg. Voler à une distance de 150m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives si le drone pèse moins de 25kg. Après le 1er juillet 2022, cela sera plus restrictif pour les drones sans indication. Ils devront voler obligatoirement dans les sous… Lire la suite »
Bonjour Thomas,
si je comprends bien , nos Typhoon H actuel vont également devoir respecter les 50 m comme il fait moins de 2 kg et un inspire 2 lui si il dépasse les 2 Kg c’est 150 m, c’est juste ? il est question aussi de la classification C0-C1-C2 etc., cela devra être une étiquette d’usine mise par le fabricant ?
merci
Bonne journée
Bonjour Jean-pol,
Tout à fait, les Typhoon H devront respecter les 50m et les Inspire 2 les 150m.
Pour la classification, effectivement cela sera un sigle (CO, C1, C2 …) mentionné par le fabricant à côté du logo CE.
Bonne journée,
Bonjour Thomas, nos drones actuels , j’ai un mavic air, mavic pro 2 et typhoon H+ possèdent le sigle CE dans le compartiment batteries, je suppose donc qu’ils sont aux normes CE mis à part qu’ils n’ont pas le sigle de classe. est-ce que les fabricants vont faire parvenir soit une attestation soit un autocollant à mettre sur nos drones existants ou bien on est bon pour voler à 50 m avec en MP2 jusqu’en 2022 puis ensuite à 150 m ? si c’est le cas, encore une belle arnaque de la part de l’UE . Et dans ce cas… Lire la suite »
Je ne peux vous le garantir mais je ne pense pas que le classe pourra être rajoutée via une étiquette sur les drones actuels.
Mais en regardant bien, cela n’est pas beaucoup plus contraignant que la réglementation française actuelle qui impose à tous les télépilotes amateurs de voler hors agglomération.
Pour les futurs drones mis sur le marché, pour obtenir la norme CE, ils devront disposer de leur classe C0, C1, …
Bonne journée,
Bonjour comment on a l’étiquette pour le drone en France ?
Bonjour,
Vous pouvez commander votre étiquette ici : https://www.studiosport.fr/etiquette-enregistrement-drones-de-loisir-a16868.html
Bonne journée,
Bonjour ceci est aussi disponible pour les pays étranger ? ou faut-il plusieurs étiquette pour les différents pays du monde entier?
Bonjour,
Il faudra une étiquette différente en fonction du pays car l’enregistrement est différent.
Bonne journée,
l’étiquette que vous m’avez conseiller est bien pour tous c’est pays ?
Allemagne
Autriche
Belgique
Bulgarie
Chypre
Croatie
Danemark
Espagne
Estonie
Finlande
France
Grèce
Hongrie
Irlande
Italie
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Malte
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République tchèque
Roumanie
Slovaquie
Slovénie
Suède
Bonjour,
Non l’étiquette que nous proposons actuellement est un étiquette valable uniquement pour la France car le numéro inscrit dessus est celui que vous obtenez sur Alphatango.
Bonne journée,
c’est pas logique car tout c’est pays sont dans Union Européenne. donc logiquement l’étiquette devrais être en UE et pas en FR donc votre titre de l’article n’est pas logique a propos de ça. de plus les 120M sont pas logique car normalement c’est 150 M pourquoi nous perdons de la hauteur. j’aimerais savoir ou vous avez trouver cette information sur la hauteur maximal du drone.
Bonjour,
Vous m’avez demandé une étiquette pour la France, je vous ai donc conseillé l’étiquette valable aujourd’hui en France. Lorsque la législation de 2020 sera en place, nous nous adapterons donc à celle-ci.
Pour la hauteur maximum, elle sera bien de 120m, cela est indiqué dans les textes que vous pouvez retrouver au début de cet article. Sachez qu’en France nous « perdons » 30m, mais en Europe, d’autres pays gagneront de la hauteur.
Bonne journée,
Bonjour,
L’étiquette n’est pas obligatoire pour le matis mini ?
Bonjour Louis,
Si vous parlez du Mavic Mini, effectivement il n’y a pas besoin d’étiquette.
Bonne journée,
Bonjour, Je souhaite acquérir un mavic 2 pro qui fait 907 g. (usage personnel )
Rentrera-t-il dans la catégorie C1 quand même?
Merci
Bonjour David,
Non malheureusement je pense qu’il passera dans la catégorie C2 …
Bonne journée,
Bonsoir
Je possède un Mavic pro 2, il pèse 896 grammes en vol.
907 avec la protection de la caméra que l’on retire.
Cordialement
Bonjour,
j’ai une question certainement un peu bête pour les pros que vous êtes, j’hésite à m’acheter un drone pour mes vacances (notamment au Mexique). Je voulais prendre un DJI mavic Air mais il dépasse les 250g autorisés au Mexique. Du coup je regarde du côté du futur DJI mavic mini qui fait 249g, donc catégorie C0.
Ma question est: sur le site geoportail, je suis en zone interdite de vol. Je ne peux donc pas m’entraîner à le faire voler chez moi pour la prise en main? Même si j’ai plusieurs champs aux alentours?
Merci,
Christophe.
Bonjour Christophe,
Effectivement pour le moment vous ne pourrez pas voler si vous vous trouvez dans une zone interdite de vol. Même si vous êtes au dessus d’un champs, celui-ci doit se trouver proche d’un aéroport ou d’une zone sécurisée.
Suivant les zones, la limitation est uniquement en altitude, vous pourrez donc voler et ainsi vous familiariser avec votre drone.
Bonne journée,
mais d’après ce que j’ai compris en 2020 (nouvelle législation) le vol dans les zones interdites sur geoportail sera autorisé pour les drones<250g?
Bonjour,
Bien évidemment que non, les zones sensibles (Sites sensibles, aéroports, etc…) resteront interdites par la loi.
Bonne journée,
Bonjour,
Petite question pour les moins de 250g, à partir de 2020, est ce que ça sera autorisé de voler dans des endroits indiqués en rouge sur geoportail (pas de site sensible ni d’aéroports): exemple à paris?
Merci
Je rejoins la meme question que ci dessus…… En y ajoutant à « faible altitude… », et le drone pourra t il decoller « techniquement », pour faire quelques prise de vue à 5 metres de hauteur par exemple, genre selfie, ou bien le decollage sera tout simplement bloqué ?
Bonjour,
Petite question pour les moins de 250g, à partir de 2020, est ce que ça sera autorisé de voler dans des endroits indiqués en rouge sur geoportail (pas de site sensible ni d’aéroports): exemple à paris?
Merci
Bonjour,
En théorie oui, mais la DSAC pourra toujours déterminer les lieux interdits au vol. Et Paris sera très certainement protégée par une interdiction de vol.
Bonne journée,
Bonsoir pour avoir le code d’enregistrement il faut passer le QCM de 20 questions ? Et cela est utile pour les drone de 740 grammes ?
Bonjour,
Vous pouvez le faire, mais la loi impose l’enregistrement du drone uniquement pour les drones de plus de 800g. Vous trouverez plus d’informations ici : https://blog.studiosport.fr/alphatango-comment-enregistrer-formation/
Bonne journée,
Bonjour ,
c’est toujours le cas pour 2020 ? est pourquoi nous avons pas les 40 questions à ce jour je serait obligée de repasser le test AlphaTango ?
Bonne journée.
Bonjour,
Lorsque la loi 2020 arrivera, vous devrez passer la formation gratuite en ligne. Pour le moment nous n’avons pas de détail sur celle-ci, elle sera peut être différente d’AlphaTango.
Bonne journée,
Bonjour je trouve ca pas normal de changer de site alors que c’est la DGAC qui organise alphatango… Il on juste à faire une mise a jour du site web don que cette solution est plutôt logique.
J’ai bien dit « peut être », pour le moment nous n’avons pas d’information précise sur le site qui sera utilisé. 😉
Bonjour, Je voulais savoir pour le Mavic Pro 2 on passera dans la catégorie C1 mais actuellement les obligations sont les memes non, faire enregistrer le drone sur le site AlphaTango et coller le numéro d’immatriculation sur le drone. Jean Louis
Bonjour,
Effectivement dans votre cas, cela ne changera pas grand chose.
Bonne journée,
Non le MP2 ne sera pas en C1
Bonjour,
Effectivement j’ai répondu un peu trop vite, le Mavic Pro 2 faisant plus de 900g (907g), il passera en catégorie C2.
Bonne journée,
Bonjour, je ne comprends pas pourquoi c’est le poids avec la protection qui est retenu… pourquoi ne pas compter aussi l’emballage pendant que nous y sommes… Quand on achète une voiture on ne compte pas les protèges fauteuil qui sont dessus chez le concessionnaire ni la bâche de protection anti pluie que je mets dessus la nuit … DJI ne sais pas gérer ce soucis? En vol il fait moins de 900 grammes point c’est tout non?…. Cette façon de calculer le poids est très tendancieuse voir malhonnête… Merci en tous cas pour cet article 🙂 J’hésitais entre le mini,… Lire la suite »
Bonjour David,
Malheureusement j’ai déjà eu le débat avec une autre personne ce sur blog, le poids du Mavic 2 semble être différent en fonction des séries du drone. Mais rassurez-vous nous pesons bien le drone sans sa protection de nacelle !
Nous avons pesé notre Mavic 2 Pro sur 2 balances la semaine dernière et il pèse 910g ! Oui encore plus que ce que DJI annonce …
Pour votre hésitation, effectivement cela ne va pas être simple mais il est important de bien réfléchir 😉 Attendez peut être encore un peu !
Bonne journée,
Bonjour, qu’en est-il des drones dont le pilotage est entièrement automatisé? Ils rentrent automatiquement dans la catégorie d’exploitation spécifique?
Bonjour,
Oui effectivement les drones autonomes rentreront dans la catégorie d’exploitation spécifique au minimum.
Bonne journée,
Que dis-tu de signalisation électronique pour les drones en 2020?