Nouvel article publié le 11/02/2020 : Ce qui va changer pour les drones en 2020 !
Vers une uniformisation européenne
Dans le but d’obtenir une base réglementaire commune à toute l’Europe, l’EASA a publié la réglementation européenne qui prendra effet à partir de juillet 2020. Pour tous les détails des textes, vous pouvez les retrouver ici : règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission et règlement d’exécution (UE) 2019/947 de la Commission. L’objectif est d’obtenir une réglementation commune plus simple, que ce soit pour le grand public ou pour les professionnels des pays membres de l’UE.
Dans les textes une nouvelle vision de la catégorisation est mise en avant. Désormais le risque prend une place très importante dans la segmentation qui sera mise en place.
Tout d’abord nous retrouverons 3 catégories d’exploitation au sein desquelles nous retrouverons des sous-catégories en fonction des risques. Enfin, les risques seront mesurés par des catégories de drones en fonction de leur masse et de leurs fonctionnalités.
- Catégorie d’exploitation ouverte
- Catégorie A1
- Catégorie de drone C0
- Catégorie de drone C1
- DIY -250g
- Catégorie A2
- Catégorie de drone C2
- Catégorie A3
- Catégorie de drone C3
- Catégorie de drone C4
- DIY
- Catégorie A1
- Catégorie d’exploitation spécifique
- Catégorie d’exploitation certifié
De nouvelles catégories d’exploitations
Catégorie d’exploitation ouverte
Dans cette catégorie, les vols seront d’un niveau de risque faible, les vols à vue obligatoires et à une hauteur de vol de 120m maximum. Nous y retrouvons 3 sous catégories dénommées A1, A2 et A3 que nous allons détailler ci-dessous :
Sous-catégorie A1 : drones de moins de 900g
Nous pouvons dire que les catégories A seront définies en fonction de la masse du drone utilisé, mais pas uniquement.
Si votre drone fait partie de la catégorie A1, vous devez suivre les élément suivants :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Passer une formation en ligne (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Le survol de personne est toléré (dans certains cas détaillés ci-dessous).
Dans le cas de la catégorie A1, nous retrouvons les drones pesant moins de 900g qui seront divisés en trois catégories : C0, C1 et DIY -250g.
- Catégorie C0 (moins de 250g : Mavic Mini)
- Vitesse max de 19m/s
- Survol autorisé sauf regroupement de personnes
- Déclaration en ligne du drone s’il est équipé d’un système d’identification à distance.
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- Catégorie C1 (moins de 900g : Mavic Air, Mavic Pro, Parrot Anafi …)
- Vitesse max de 19m/s
- Survol raisonnable toléré sauf regroupement de personnes
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ (No Fly Zones)
- Déclaration en ligne du drone
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- DIY -250g
- Drone de moins de 250g
- Vitesse max de 19m/s
Sous-catégorie A2 : drones de moins de 4kg
Dans la catégorie A2, vous devez respecter les conditions suivantes :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Ne jamais survoler de personne
- Voler à une distance de 30m minimum d’une personne (sauf en mode basse vitesse (3m/s) la distance est réduite à 5m.)
- Être titulaire d’un brevet d’aptitude composé de :
- Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Examen théorique complémentaire de 30 questions.
- D’un examen en centre DGAC
Les drones utilisés dans la catégorie A2 feront partie de la catégorie C2 :
- Catégorie C2 (DJI Phantom 4, Yuneec H520, …)
- Drone de moins de 4kg
- Vitesse max de 19m/s
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ
- Déclaration en ligne du drone
- Captif de moins de 50m autorisé
- Système FailSafe
- Follow Me à 50m max
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
Sous-catégorie A3 : drones de moins de 25kg
Si votre drone pèse moins de 25kg alors les conditions suivantes sont à suivre :
- Toujours voler à vue
- Voler à une hauteur de 120m max
- Je ne survole jamais des personnes
- Voler à une distance de 150m minimum d’habitations ou zones commerciales, industrielles ou récréatives
- Être titulaire d’un brevet d’aptitude composé de :
- Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement)
- Examen théorique complémentaire de 30 questions.
Trois sous-catégories de drones sont utilisables en catégorie A3 :
- Catégorie C3 (DJI Matrice 600, …)
- Drone de moins de 25kg
- Vitesse max de 19m/s
- Système d’identification à distance + signal lumineux
- Système de geovigilance NFZ
- Déclaration en ligne du drone
- Captif de moins de 50m autorisé
- Système FailSafe
- Follow Me à 50m max
- Dimensions inférieures à 3m
- Drone CE au titre du règlement 2019/945
- Catégorie C4
- Drone de moins de 25kg
- Pas de mode de contrôle automatique sauf stabilisation
- DIY
- Drone de moins de 25kg
- Déclaration en ligne du drone
Catégorie d’exploitation spécifique
Cette catégorie d’exploitation spécifique sera utilisée par les télépilotes souhaitant voler dans situations spécifiques à risque moyen (survol de personnes ou de sites sensibles). Les approbations de la DGAC pour l’exploitant et le drone seront nécessaires. La limite des 120m de hauteur sera toujours présente avec des catégories qui seront précisées plus tard. Nous pouvons imaginer qu’une formation pratique et théorique sera requise tout comme c’est le cas aujourd’hui.
Catégorie d’exploitation certifiée
Le risque élevé sera considéré lors de l’utilisation de drones furtifs ou de transport de colis et de passagers. La définition de cette catégorie certifiée sera développée plus tard par la législation.
Des précisions à apporter
Les textes ne précisent pas tous les éléments et seront complétés afin de détailler les différents éléments que nous avons présenté. Nous avons encore le temps avant de voir ces nouvelles réglementations mises en place puisqu’elles sont prévues pour le 1er juillet 2020.
Nouvel article publié le 11/02/2020 : Ce qui va changer pour les drones en 2020 !
Bonjour à toutes et à tous, donc si je comprend bien en 2020 nous perdons une hauteur de vol de 30 mètres …Grrrrr!!!!
Michel
Bonjour,
Tout à fait, la législation européenne limitera la hauteur de vol à 120m, nous perdrons donc 30 mètres.
Bonne journée,
Merci pour l’info Thomas !
Pour vous les français vous perdez 30 mètres même si je ne vois pas trop l’intérêt de voler si haut. Par contre nous les belges on en gagne 75 🙂 vu qu’en vol de classe 2 on est limité à 45 mètres. En en classe 1 pro c’est limite à 90 mètres.
Bonjour, pour les amateurs en belgique ils gagnent 110m
Bonjour,
Concernant la sous catégorie A2 (Phantom 4) pouvez-vous nous donner des éclaircissements à propos de:
Système d’identification à distance + signal lumineux
Système de geoviglance
Système FailSafe
Avec mes remerciements
Bonjour,
Concernant la sous catégorie A2, pouvez-vous apporter des éclaircissements à propos de:
Système d’identification à distance + signal lumineux
Système de geovigilance
Système FailSafe
Avec mes remerciements !
Bonjour,
Pour les drones récents, nous imaginons que l’identification à distance passera par une mise à jour. Sinon un module sera à ajouter.
Pour le FailSafe, c’est un système qui correspond au RTH déjà présent sur le Phantom 4 par exemple.
Enfin la geovigilance est elle aussi intégrée sur la majorité des drones DJI puisqu’elle correspond aux barrières virtuelles que l’on peut mettre en place depuis l’application.
Bonne journée,
Bonjour Thomas, vous êtes apparement la personne qu’il faut connaitre pour avoir quelques réponses;
Je ne parviens pas à savoir si mon Mavic 2 Pro est équipé d’un dispositif de signalement électronique.
Sauriez-vous m’éclairer?
Philippe Strasbourg
Bonjour,
Le Mavic 2 Pro tout comme le Phantom 4 Pro V2 recevront une mise à jour pour l’identification à distance. Pour les autres ce sera pas possible achat d’un module externe (coût de 199€ à ce jour).
J’espère avoir répondu à ta question.
bonjour
pour la catégorie A1 , C0&C1 Formations en ligne de 40 questions (similaire à celle proposée par Alphatango actuellement) gratuite ???
merci
Bonjour,
Pour le moment rien est précisé, mais c’est ce que laisse entendre le texte de loi. Donc comme AlphaTango, la formation devrait être gratuite.
Bonne journée,
Oui, la formation est effectivement gratuite !
Damien
Dommage le mavic 2 fait 5g de trop. J espere qu il passera dans la categorie c1
Bonsoir
Il pèse 896 g en vol.
907 avec la protection de la caméra que l’on retire pour voler.
Cordialement
Bonjour Tony, Le DJI Mavic 2 Pro n’étant pas CE au titre du règlement 2019/945 les contraintes de la catégorie ouverte limitée sont les suivantes : Jusqu’au 1er juillet 2022 : Voler à proximité des personnes si le drone fait moins de 500g Voler à une distance minimum de 50m des personnes si le drone fait moins de 2kg. Voler à une distance de 150m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives si le drone pèse moins de 25kg. Après le 1er juillet 2022, cela sera plus restrictif pour les drones sans indication. Ils devront voler obligatoirement dans les sous… Lire la suite »
Bonjour Thomas,
si je comprends bien , nos Typhoon H actuel vont également devoir respecter les 50 m comme il fait moins de 2 kg et un inspire 2 lui si il dépasse les 2 Kg c’est 150 m, c’est juste ? il est question aussi de la classification C0-C1-C2 etc., cela devra être une étiquette d’usine mise par le fabricant ?
merci
Bonne journée
Bonjour Jean-pol,
Tout à fait, les Typhoon H devront respecter les 50m et les Inspire 2 les 150m.
Pour la classification, effectivement cela sera un sigle (CO, C1, C2 …) mentionné par le fabricant à côté du logo CE.
Bonne journée,
Bonjour Thomas, nos drones actuels , j’ai un mavic air, mavic pro 2 et typhoon H+ possèdent le sigle CE dans le compartiment batteries, je suppose donc qu’ils sont aux normes CE mis à part qu’ils n’ont pas le sigle de classe. est-ce que les fabricants vont faire parvenir soit une attestation soit un autocollant à mettre sur nos drones existants ou bien on est bon pour voler à 50 m avec en MP2 jusqu’en 2022 puis ensuite à 150 m ? si c’est le cas, encore une belle arnaque de la part de l’UE . Et dans ce cas… Lire la suite »
Je ne peux vous le garantir mais je ne pense pas que le classe pourra être rajoutée via une étiquette sur les drones actuels.
Mais en regardant bien, cela n’est pas beaucoup plus contraignant que la réglementation française actuelle qui impose à tous les télépilotes amateurs de voler hors agglomération.
Pour les futurs drones mis sur le marché, pour obtenir la norme CE, ils devront disposer de leur classe C0, C1, …
Bonne journée,
Bonjour comment on a l’étiquette pour le drone en France ?
Bonjour,
Vous pouvez commander votre étiquette ici : https://www.studiosport.fr/etiquette-enregistrement-drones-de-loisir-a16868.html
Bonne journée,
Bonjour ceci est aussi disponible pour les pays étranger ? ou faut-il plusieurs étiquette pour les différents pays du monde entier?
Bonjour,
Il faudra une étiquette différente en fonction du pays car l’enregistrement est différent.
Bonne journée,
l’étiquette que vous m’avez conseiller est bien pour tous c’est pays ?
Allemagne
Autriche
Belgique
Bulgarie
Chypre
Croatie
Danemark
Espagne
Estonie
Finlande
France
Grèce
Hongrie
Irlande
Italie
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Malte
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République tchèque
Roumanie
Slovaquie
Slovénie
Suède
Bonjour,
Non l’étiquette que nous proposons actuellement est un étiquette valable uniquement pour la France car le numéro inscrit dessus est celui que vous obtenez sur Alphatango.
Bonne journée,
c’est pas logique car tout c’est pays sont dans Union Européenne. donc logiquement l’étiquette devrais être en UE et pas en FR donc votre titre de l’article n’est pas logique a propos de ça. de plus les 120M sont pas logique car normalement c’est 150 M pourquoi nous perdons de la hauteur. j’aimerais savoir ou vous avez trouver cette information sur la hauteur maximal du drone.
Bonjour,
Vous m’avez demandé une étiquette pour la France, je vous ai donc conseillé l’étiquette valable aujourd’hui en France. Lorsque la législation de 2020 sera en place, nous nous adapterons donc à celle-ci.
Pour la hauteur maximum, elle sera bien de 120m, cela est indiqué dans les textes que vous pouvez retrouver au début de cet article. Sachez qu’en France nous « perdons » 30m, mais en Europe, d’autres pays gagneront de la hauteur.
Bonne journée,
Bonjour,
L’étiquette n’est pas obligatoire pour le matis mini ?
Bonjour Louis,
Si vous parlez du Mavic Mini, effectivement il n’y a pas besoin d’étiquette.
Bonne journée,
Bonjour, Je souhaite acquérir un mavic 2 pro qui fait 907 g. (usage personnel )
Rentrera-t-il dans la catégorie C1 quand même?
Merci
Bonjour David,
Non malheureusement je pense qu’il passera dans la catégorie C2 …
Bonne journée,
Bonsoir
Je possède un Mavic pro 2, il pèse 896 grammes en vol.
907 avec la protection de la caméra que l’on retire.
Cordialement
Bonjour,
j’ai une question certainement un peu bête pour les pros que vous êtes, j’hésite à m’acheter un drone pour mes vacances (notamment au Mexique). Je voulais prendre un DJI mavic Air mais il dépasse les 250g autorisés au Mexique. Du coup je regarde du côté du futur DJI mavic mini qui fait 249g, donc catégorie C0.
Ma question est: sur le site geoportail, je suis en zone interdite de vol. Je ne peux donc pas m’entraîner à le faire voler chez moi pour la prise en main? Même si j’ai plusieurs champs aux alentours?
Merci,
Christophe.
Bonjour Christophe,
Effectivement pour le moment vous ne pourrez pas voler si vous vous trouvez dans une zone interdite de vol. Même si vous êtes au dessus d’un champs, celui-ci doit se trouver proche d’un aéroport ou d’une zone sécurisée.
Suivant les zones, la limitation est uniquement en altitude, vous pourrez donc voler et ainsi vous familiariser avec votre drone.
Bonne journée,
mais d’après ce que j’ai compris en 2020 (nouvelle législation) le vol dans les zones interdites sur geoportail sera autorisé pour les drones<250g?
Bonjour,
Bien évidemment que non, les zones sensibles (Sites sensibles, aéroports, etc…) resteront interdites par la loi.
Bonne journée,
Bonjour,
Petite question pour les moins de 250g, à partir de 2020, est ce que ça sera autorisé de voler dans des endroits indiqués en rouge sur geoportail (pas de site sensible ni d’aéroports): exemple à paris?
Merci
Je rejoins la meme question que ci dessus…… En y ajoutant à « faible altitude… », et le drone pourra t il decoller « techniquement », pour faire quelques prise de vue à 5 metres de hauteur par exemple, genre selfie, ou bien le decollage sera tout simplement bloqué ?
Bonjour,
Petite question pour les moins de 250g, à partir de 2020, est ce que ça sera autorisé de voler dans des endroits indiqués en rouge sur geoportail (pas de site sensible ni d’aéroports): exemple à paris?
Merci
Bonjour,
En théorie oui, mais la DSAC pourra toujours déterminer les lieux interdits au vol. Et Paris sera très certainement protégée par une interdiction de vol.
Bonne journée,
Bonsoir pour avoir le code d’enregistrement il faut passer le QCM de 20 questions ? Et cela est utile pour les drone de 740 grammes ?
Bonjour,
Vous pouvez le faire, mais la loi impose l’enregistrement du drone uniquement pour les drones de plus de 800g. Vous trouverez plus d’informations ici : https://blog.studiosport.fr/alphatango-comment-enregistrer-formation/
Bonne journée,
Bonjour ,
c’est toujours le cas pour 2020 ? est pourquoi nous avons pas les 40 questions à ce jour je serait obligée de repasser le test AlphaTango ?
Bonne journée.
Bonjour,
Lorsque la loi 2020 arrivera, vous devrez passer la formation gratuite en ligne. Pour le moment nous n’avons pas de détail sur celle-ci, elle sera peut être différente d’AlphaTango.
Bonne journée,
Bonjour je trouve ca pas normal de changer de site alors que c’est la DGAC qui organise alphatango… Il on juste à faire une mise a jour du site web don que cette solution est plutôt logique.
J’ai bien dit « peut être », pour le moment nous n’avons pas d’information précise sur le site qui sera utilisé. 😉
Bonjour, Je voulais savoir pour le Mavic Pro 2 on passera dans la catégorie C1 mais actuellement les obligations sont les memes non, faire enregistrer le drone sur le site AlphaTango et coller le numéro d’immatriculation sur le drone. Jean Louis
Bonjour,
Effectivement dans votre cas, cela ne changera pas grand chose.
Bonne journée,
Non le MP2 ne sera pas en C1
Bonjour,
Effectivement j’ai répondu un peu trop vite, le Mavic Pro 2 faisant plus de 900g (907g), il passera en catégorie C2.
Bonne journée,
Bonjour, je ne comprends pas pourquoi c’est le poids avec la protection qui est retenu… pourquoi ne pas compter aussi l’emballage pendant que nous y sommes… Quand on achète une voiture on ne compte pas les protèges fauteuil qui sont dessus chez le concessionnaire ni la bâche de protection anti pluie que je mets dessus la nuit … DJI ne sais pas gérer ce soucis? En vol il fait moins de 900 grammes point c’est tout non?…. Cette façon de calculer le poids est très tendancieuse voir malhonnête… Merci en tous cas pour cet article 🙂 J’hésitais entre le mini,… Lire la suite »
Bonjour David,
Malheureusement j’ai déjà eu le débat avec une autre personne ce sur blog, le poids du Mavic 2 semble être différent en fonction des séries du drone. Mais rassurez-vous nous pesons bien le drone sans sa protection de nacelle !
Nous avons pesé notre Mavic 2 Pro sur 2 balances la semaine dernière et il pèse 910g ! Oui encore plus que ce que DJI annonce …
Pour votre hésitation, effectivement cela ne va pas être simple mais il est important de bien réfléchir 😉 Attendez peut être encore un peu !
Bonne journée,
Bonjour, qu’en est-il des drones dont le pilotage est entièrement automatisé? Ils rentrent automatiquement dans la catégorie d’exploitation spécifique?
Bonjour,
Oui effectivement les drones autonomes rentreront dans la catégorie d’exploitation spécifique au minimum.
Bonne journée,
Que dis-tu de signalisation électronique pour les drones en 2020?
Bonjour,
Pour le moment, rien de précis, nous attendons la publication des textes de loi.
Bonne journée,
Concernant le Mavic pro 2, est il compatible avec la futur réglementation?DJI avait il prévue cela en préparant une mise à jour???Ou ont ils fait les applebatards en préparant des accessoires hors de prix???
Bonjour,
Pour le moment nous n’avons pas d’information, mais nous espérons qu’une mise à jour logicielle permettra de rendre le Mavic 2 Pro apte pour la catégorie C2.
Bonne journée,
Pour le cas A2 cela veut il dire que même en temps que professionnel je dois passer 30 questions théoriques ???
Oui effectivement cela sera demandé pour valider le certificat d’aptitude. Vous retrouvez tous les détails dans le lien du premier paragraphe de l’article si vous souhaitez plus d’informations.
Bonne journée,
Bonjour,
J’ai une question au sujet de la catégorie C0 et des aéronefs de moins de 250gr.
Avec un mavic mini par exemple, allons nous avoir le droit de voler au dessus de la foule ?
Merci d’avance et au plaisir
Bonjour Pierre,
Non vous ne pourrez pas survoler la foule, nous avons bien précisé « survol autorisé sauf regroupement de personnes ».
Bonne journée,
Bonjour,
tres interressant tout ca.
Je suis Pilote Privé, possede une qualication Pilote ULM.
En theorie, j’ai donc deja validé un examen théorique aupres de la DGAC.
Est ce que cela me donne le droit de faire voler mon drone Phantom 2 ?
Bonjour,
Si vous pilotez en loisir, alors vous pourrez tout à fait faire voler votre Phantom 2 en respectant les consignes « Risque A2 ».
Par contre, si vous en faites une activité particulière, le théorique ULM n’est plus valable pour le drone, il faut passer l’examen théorique télépilote drone.
Bonne journée,
Bonjour,
Qu’advient il des parachutes imposés sur l’inspire par exemple? Disparus?
Merci de votre réponse.
Cordialement
Maurice
Bonjour,
Pour le moment les textes à propos de la catégorie spécifique ne sont pas encore dévoilés. Il faudra les attendre afin d’avoir la réponse à votre question.
Bonne journée,
Bonjour tout d’abord peut-on voler en ville à une hauteur en dessous des 20m ?
Ensuite je suppose que dés lors qu’il y a une ou plusieurs personnes sur le site de vol nous devons stopper le vol ?
Bonjour,
Il faut bien prendre en compte qu’en ville nous ne pouvons pas voler n’importe comment. Il faut déjà prendre en considération le poids de votre drone. Si c’est pour une utilisation loisir et que votre drone pèse moins de 250g, la loi européenne semble autoriser ces vols. Par contre, en France, la loi interdit les vols loisir en agglomération.
Bonne journée,
Bonjour,
Je prévois faire une croisière sur le Danube fin mai 2020, j’ai un DJI Mavic pro platinum et j’ai un numéro d’enregistrement et une attestation de formation des télépilotes d’aéronefs pour la France, Ai-je le droit d’utiliser mon drone dans les pays traversés, Allemagne – Autriche – Slovaquie et Hongrie et quelles sont éventuellement les démarches à faire?
Bonjour Alain,
Malheureusement chaque pays a sa propre législation, votre attestation n’aura aucune valeur à l’étranger.
Vous pouvez trouver une carte vous renseignant sur les différentes règles à suivre dans les pays que vous allez visiter : https://www.google.com/maps/d/u/0/viewer?mid=1OkEtyCaGNjKhLeMr6L2IU975SP8&ll=38.81023148722686%2C22.174510004456465&z=6
Bon voyage,
Bonsoir,
Je souhaite acheter un mavic pro d’occasion , j’aimerai savoir si celui ci ne deviendra pas obsolète apres la nouvelle reglementation 2020 vu qu’il sera en catégorie C1?
Qu’est ce que le système de geovigilance?
Le mavic pro est il équipé de ce systeme?
Merci d’avance pour toutes reponses éventuelle.
Bonne soiree a vous
Bonjour Fred,
Aucun souci pour le Mavic Pro, il est déjà équipé de geovigilance. C’est une technologie qui vous permet de définir un périmètre dans lequel le drone peut évoluer mais ne pourra pas sortir.
Bonne journée,
Bonsoir,
Merci beaucoup pour la reponse rapide!
Bonjour, concernant les télépilotes pro déjà enregistrés (ED), le certificat d’aptitude (DGAC) va t il resté valable ?
bonjour, jai un gros problème. Mon projet pour mon bac sti2d est de concevoir un drone pulvériseur de produit phytosanitaire. Et nous devons chercher différente norme et loi pour le drone et le système de pulvérisation. j’aimerais savoir les norme les plus courante pour un faire voler un drone ?
Bonjour encore une réforme qui sert à rien si ce n’est créer encore des contraintes supplémentaires pour les utilisateurs. Surtout 30m qu’elle différence.
Bonjour j’ai un phantom 4 Avanced acheté en juillet 2019 est-ce que je suis concerné par la nouvelle réglementation concernant les signaux électroniques et les signaux lumineux et l’identification par plaque avec numéro.pour l’instant je suis un particulier avec attestation de telepilote de loisir. Je suis en train de passer le telepilote professionnel. Merci pour vos réponses
Bonjour,
Le dispositif de signalement électronique sera nécessaire que cela soit pour les activités particulières ou pour le loisir dès que le drone dépasse 800g. Le dispositif lumineux, quant à lui, n’est obligatoire que pour le pilotage de nuit (vol sous dérogation pour les professionnels).
Bonne journée.
Bonjour,pour les drones pesant plus de 900g, il est dit qu’il faut passer le test de 40 questions sur alpha tango plus 30 questions posées lors d’un examen,j’ai passé le test Alpha Tango,il va falloir passer un examen en plus de 30 questions?…Merci.
Bonjour,
Effectivement, il faudra répondre à 70 questions pour un drone de plus de 900g mais nous ne savons pas encore sous quelle forme exactement (peut être un complément du test déjà existant, peut être un nouveau test).
Bonne journée.
Bonjour,ce questionnaire sera fait via Alpha Tango ou par un examinateur et payant.Cordialement.
Bonjour, pour le moment nous n’en avons pas la certitude mais cela se fera probablement en ligne. Bonne journée.
Cette loi pose un gros problème pour les drones racers (on dépasse facilement les 19m/s). Si en plus cette règle est également applicable aux terrains de modélisme, on peut dire que c’est la mort des drones racers ?
Bonjour,
La catégorie C4 qui concerne les machines DIY n’est pas concernée par cette limite de vitesse. A voir si cela rentre bien dans les textes mais c’est la catégorie la plus appropriée. Nous sommes encore en attente de réponse concernant les contours de cette nouvelle réglementation. Nous en reparlerons ici sur le blog.
Bonne journée.
Bonjour,
L’attestation d’aptitude aux fonctions de telepilote, diplome valable actuellement pour des activités « pro », toujours valable dans la future réglementation que l’usage soit loisir ou dans le cadre d’une activité ?
J’exploite un drone solo 3dr homologué s1 s2 s3 et bénéficiant du régime dérogatoire failsafe. Celui ci sera-t-il encore autorisé dans la nouvelle réglementation. Equipé d’un système de reconnaissance electronique, il sera au-dessus de la masse max au décollage donnée par le constructeur ; le dépassement devrait être de qq dizaine de grammes et en tous cas moins de 100 g. Y aura-t-il une tolérance ?
Merci d’avance
Bonjour Bernard,
A priori, pas de tolérance sur le poids. Dans la législation Européenne, il n’y a plus de différenciation entre professionnel et loisir. Les catégories sont en fonction du risque de la mission.
Bonne journée.
Bonjour, je me permets de rebondir sur votre réponse, s’il n’y a plus de distinction entre pro et loisir dans la nouvelle réglementation, cela veut-il dire que si je veux me servir d’un Mavic Pro 2 pour filmer professionnellement, je n’ai plus le brevet de télépilote actuel à passer avec la pratique mais seulement les épreuves théoriques décrites plus haut ? Puis évidement d’enregistrer mon activité pro (société, assurance…)
Bonjour Paul, Tout d’abord, pour réaliser des vols en sous-catégorie C2, il faut que votre drone soit CE au titre du règlement 2019/945. Ce n’est pas le cas du DJI Mavic 2 Pro. Vous devrez donc respecter la catégorie ouverte limitée. Par contre, avec un drone CE, pour voler et faire des images professionnelles en sous catégorie C2, vous devez respecter les éléments suivants : – Disposer du brevet d’aptitude composé d’une formation en ligne, d’un examen théorique complémentaire ainsi que d’un examen en centre DGAC. – Voler à une distance minimum de 30m d’un personne (sauf mode lent (3m/s)… Lire la suite »
Bonjour , Je possède un Parrot Bebop 2 avec le Skycontroller est ce qu’il faudra faire une déclaration en ligne simplement pour ce drone de 500g ? Est-ce que le Bebop 2 sera dans la catégorie C1 ou pas ? Merci
Bonjour Loïc,
A priori oui, il faudra le déclarer car il pèse plus de 250 grammes et sera normalement en catégorie C1 mais nous ne pouvons pas nous avancer sur le sujet pour le moment car cela peut encore changer.
Bonne journée.
Merci beaucoup pour votre réponse.
Je prévoyais d’acheter prochainement le drone Fimi X8 SE RC de chez Xiaomi.Sachant qu’il est vendu essentiellement ( importation) depuis la Chine.Est-ce qu’il sera autorisé en France en 2020 avec cette nouvelle loi obligatoire et avec la norme CE ? Et dans quelle catégorie sera t’il classé sachant que son poids maximum est de 790g ? Il sera aussi dans la catégorie C1 ? Merci
Bonjour Loïc, nous ne pouvons nous avancer concernant ce modèle, celui-ci n’étant pas commercialisé en France. Il ne répond pas aux exigences des normes EU (en terme de fréquence et de puissance d’émission). Je suis navrée mais je ne peux vraiment pas vous renseigner concernant ce produit (nous ne le commercialisons pas). Bonne journée.
Bonjour Loïc,
J’ai aussi le Fimi X8SE version 1 de Xiaomi qui pèse moins de 800g, il ne dispose pas de la norme CE comme tous les drones actuellement vendus sur le marché. Pour plus de précisions et concernant ce drone, lire sur site « Helicomicro » qui détaille toutes les possibilités sur cette future loi européenne avec un excellent Tableau résumé et notamment compris le Fimi. Voici le lien :
https://www.helicomicro.com/2020/05/04/mon-drone-est-il-conforme-a-la-future-reglementation-europeenne/
Bonne lecture, cordialement Bruno.
Bonjour Thomas et Mélodie,
Votre article est de très bonne qualité et je vous remercie pour le travail de recherche que vous avez mené en la matière.
Pourriez-vous m’indiquer la source de l’illustration que vous avez choisie pour présenter les différentes catégories d’exploitation, s’il vous plaît ? Je ne la trouve nulle part sur le site de l’EASA.
En vous remerciant,
Cordialement,
Aliénor
Bonjour Aliénor,
L’illustration a été faite par mes soins, elle est basée sur les textes officiels que vous pouvez trouver ici : règlement délégué (UE) 2019/945 de la Commission et règlement d’exécution (UE) 2019/947 de la Commission
Bonne journée,
Bonjour Il semble que les drones déjà vendus sans les nouveaux marquages CE ne puissent pas voler dans les mêmes conditions. Un Mavic pro non marqué CE ne devrait plus pouvoir approcher de personnes à moins de 50m. Je site : »Jusqu’au 1er juillet 2022, les UAS sans indication de classe peuvent être utilisés selon les modalités suivantes, en fonction de leur masse : A proximité des personnes si l’UAS pèse moins de 500g. A une distance de 50m des personnes, si l’UAS pèse moins de 2 kg A une distance de 150 m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives… Lire la suite »
Bonjour Bernard,
Effectivement le Mavic Pro n’est pas marqué CE, mais pour le moment aucun drone ne l’est. Nous verrons certainement les prochains modèles sortir avec cette norme, mais pour le moment, jusqu’au 1er juillet 2022 vous pouvez voler avec votre Mavic Pro tout en respectant la distance de 50m des personnes. Cela ne change pas énormément de la loi actuelle puisque vous n’avez pas le droit de survoler de personne.
Nous allons récapituler dans un futur article toutes les informations publiées par la DGAC.
Bonne journée,
Bonjour Thomas
Merci pour cette précision mais ne pas survoler de personne et être à 50m il y a une énorme différence. Imaginez une prise de vue de groupe à 10m en latéral et une autre à 50m cela change tout.
Cela force à changer de matériel pour le même avec une étiquette CE. Cela encourage les pratiques sauvages ou décourage à la pratique.
Cordialement.
Bernard
Bonjour Thomas,
Je vous remercie pour votre message ! Votre illustration met en lumière de façon claire les éléments présentés dans les textes officiels de la Commission européenne.
Je vous souhaite une très belle journée,
Cordialement,
Aliénor
Bonjour et merci pour ces infos,
Je suis vidéaste freelance (et je possède un Mavic Air pour le loisir) et je comptais passer la formation de télépilote d’ici le printemps (pour ajouter la prestation de drone à mon activité).
N’est-ce pas un peu *stupide* de débourser 2000€+ pour passer cette formation avec la nouvelle loi qui entre en rigueur en Juillet (si j’ai bien compris cette formation deviendra obsolète) ?
Merci d’avance
Bonjour, La DGAC a justement communiqué à ce sujet et précises ces éléments : « Un mécanisme de reconnaissance de ces titres va être mis en place par la DGAC. Si vous avez suivi la formation pratique requise aujourd’hui, ou que vous avez une attestation d’aptitude, vous pourrez continuer à voler dans la catégorie Spécifique selon les scénarios nationaux S1, S2 et S3, comme aujourd’hui. A ce stade, le scénario S4 n’est pas retranscrit dans la réglementation européenne. Pour la catégorie Ouverte, les modalités de reconnaissance sont toujours en cours de définition. La DGAC va également travailler à convertir les certificats/attestations… Lire la suite »
Bonjour, finalement cette législation semble toujours plus exigeante envers les professionnels du drone et fait la part belle aux autres. Aujourd’hui on entend de plus en plus de réalisateurs à qui on demande 1 ou 2 plans de drones pour le film qu’ils réalisent et qui s’achètent un mavic mini et l’utilisent pour l’occasion au mépris de toute règle. Les plans du mavic mini sont incorporés au montage du film sans qu’aucune entreprise spécialisée et ayant une connaissance de la législation et du métier n’intervienne. Tout ça existe déjà aujourd’hui, mais demain malgré cette refonte, ce sera tjrs le cas.… Lire la suite »
Bonjour,
Nous comprenons tout à fait vos remarques, mais malheureusement si des personnes souhaitent enfreindre les lois, peu importe ce que vous mettez en place, ils le feront toujours.
Pour vous, professionnel du drone, une équivalence sera mise en place afin de ne pas repasser de diplôme. Pour les nouvelles restrictions, effectivement il faudra se mettre à jour.
Bonne journée,
Bonjour, qu’en est-il des drones Racer et des 19m/s vertical pour la catégorie a1 c0 ?
Bonjour,
Pas simple, les drones racer allant à plus de 19m/s rentreraient donc dans la catégorie C4 du risque A3. Nous sommes en cours de lecture de l’ensemble des informations communiquées récemment par la DGAC, nous essayerons de faire un article pour récapituler tout ça.
Bonne journée,
Bonjour, je voudrais savoir si on doit passer une formation en ligne pour un drone C1 (moins de 900g) ? Ou il faut juste enregistrer le drone ?
Bonjour Samuel,
Oui, quelque soit le poids du drone, une formation gratuite en ligne sera demandée.
Bonne journée,
Bonjour, nous faudra t il repassė la formation…perso j ai celle d avant 2020? Qcm 20 questions……
Bonjour, Oui il faudra repasser la formation pour voler en catégorie ouverte. Voilà les dernières informations que nous avons eues de la part de la DGAC : « La formation théorique en ligne Fox Alpha Tango sera légèrement modifiée fin 2020 pour être adaptée aux exigences liées à la catégorie Ouverte. Dans l’attente, et durant une période de transition qui s’étendra jusqu’au 1er juillet 2022, la formation sous son format actuel permettra de voler dans la catégorie Ouverte « limitée », décrite ci-dessous. Afin de permettre dès le 1er juillet 2020 de voler dans la catégorie Ouverte sans que des UAS… Lire la suite »
Bonjour, et qu’en est-il des drones fpv ?
Merci
Bonjour,
Pas simple, les drones racer allant à plus de 19m/s rentreraient donc dans la catégorie C4 du risque A3. Nous sommes en cours de lecture de l’ensemble des informations communiquées récemment par la DGAC, nous essayerons de faire un article pour récapituler tout ça.
Bonne journée,
Bonjour, je ne vois pas de notions de distances horizontale. Si j’ai bien compris,avec cette nouvelle réglementation on pourra faire du S2+ sans dérogation (drone de plus de 2kg à plus de 50m hauteur en S2). Ce qui serait un énorme avantage pourles drobes Vtol… et une mauvaise nouvelle pour l’Ebee. Merci
Bonjour,
Pour l’utilisation en S2+ cela restera comme aujourd’hui. Par contre, en vol à vue, vous pourrez voler en catégorie ouverte.
Bonne journée,
Bonjour
Je suis journaliste et je vais passer pro avec un phantom 4 pour « vendre » des images pour la télé.
Quelles sont les modifs prévues pour les formations en 2020 ?
Merci !
Bonjour Yannick,
Les formations restent valables pour le moment (et pour quelques années) d’après les textes.
Bonne journée,
JE COMPREND PAS TROP IL PARLE DE VITESSE VERTICALE … POURQUOI,,???? DE PLUS LES PLANEURS DEPASSE ALLEGREMENT LES 120 METRES
Bonjour Alain,
Excusez-nous, nous avons fait une erreur, cela concerne la vitesse maximale et non la vitesse verticale.
Pour les planeurs, ils restent exemptés de ces règles sur les terrains FFAM etc.
Bonne journée,
Bonjour, que va devenir la pratique du drone racer et freestyle ?
Bonjour,
Les drones racers se retrouvent dans la catégorie DIY, il faudra donc faire une formation en centre DGAC et ne pas voler à moins de 150m des agglomérations.
Bonne journée,
Qu’en est il de la formation pratique? il semble que la totalité des classes nécessite une autoformation pratique. aucune définition trouvée. quelles différences alors entre le pilote de loisir et le pro?
Bonjour,
Pour le moment nous n’avons pas d’informations pour les formations DGAC. Les textes préciseront cela plus tard.
Il n’y a plus de différenciations entre loisir et professionnel. Même si en réalité le spécifique reste très orienté pour les professionnels.
Bonne journée,
Certain pilote pro son des voleur, des arnaqueurs
Bonjour, En juillet 2020 , est ce que nous pourrons pratiquer la prise de vue photo / video a titre commercial seulement avec le théorique drone ?
Ou faudra t’il quand même passer par un centre de formation pour pouvoir vendre nos projets ?
Bonjour Romain,
Pour utiliser vos images à but commercial, il faudra passer l’examen en ligne gratuit et suivre les règles de la classe de votre drone. Nous avons détaillé ces points dans notre article : https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements
Bonne journée,
Bonjour est-ce que le site Alpha Tango est valable pour passer les examens pour la Belgique ou y-a t’il un site spécifique en Belgique ?
Bonjour,
Il faudrait contacter les autorités Belges car nous ne connaissons pas le site concerné.
Bonne journée,
Bonjour, je voudrais savoir si je peux toujours utiliser ma machine avec toutes ces nouvelles règles. J’ai unF450 custom, équivalent à un bon vieux dji phantom 2/3. La configuration avait été validée par la DGAC et j’ai une ancienne formation avec un centre, et la formation alpha tango.
Mais si je comprends bien je peux tout mettre à la benne ???
Bonjour Loïc,
Vous pourrez toujours voler en suivant les règles de la catégorie open limité. Nous la détaillons dans notre article : https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements
Bonne journée,
Bonjour,je vous ai posé la question de savoir si tous les drones de plus de 250g étaient soumis a la règlementation qui exige d’avoir un signalement électronique,vous m’avez répondu que pas forcément si on était en C0,hors il est écris que la catégorie C0 sont les drones de moins de 250g,pouvez vous éclairer ma lanterne.Merci beaucoup pour votre réponse.Bonne journée.Roland.
Bonjour,
Pardonnez-moi, j’ai lu trop rapidement votre question. Vous avez donc raison, les drones de plus de 250g mis en vente à partir de juillet 2020 devront être équipés d’un système d’identification à distance.
Bonne journée,
Bonjour Thomas et très sincèrement merci pour vos réponses,par contre que va t’il se passer pour les drones de plus de 250g en notre possession acheté avant juillet 2020?…merci pour votre réponse.Roland.
Alors pour les drones achetés avant juillet 2020, ils devront voler en catégorie ouverte limitée. Voici les conditions : Jusqu’au 1er juillet 2022 : Voler à proximité des personnes si le drone fait moins de 500g Voler à une distance minimum de 50m des personnes si le drone fait moins de 2kg. Voler à une distance de 150m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives si le drone pèse moins de 25kg. Les conditions de formation en ligne (AlphaTango ou autre) ne sont pas encore définies pour cette catégorie ouverte limitée. Après le 1er juillet 2022, ils devront voler obligatoirement… Lire la suite »
Salut, on ne parle pas du fpv… Perso mes drone sont tous des DIY. Je vais pas brider mes kwads, c’est mort !!! comment pourraient t’il contrôler les utilisateurs ( vitesse, puissance d’émission) le but du fpv c’est d etre en immersion donc vol à vue ont oublié.. En gros je serais hors la loi comme beaucoup de personne qui fond du fpv racer ou freestyle. Nous sommes les oubliés
Bonjour,
Vous n’êtes pas oubliés, les drones DIY ont bien un catégorie, ils devront respecter les consignes de la sous-catégorie A3 DIY.
Pour le vol à vue en FPV, il faudra un pilote à vue capable de reprendre la main sur le vol. Vous retrouverez notamment le commentaire #35400 qui parle du sujet du FPV.
Bonne journée,
Pensez-vous que les douanes vont me laisser passer avec mon mavic mini qui est en FCC. Suis au Canada, et je vais en Allemagne en Août 2020, et j’aimerais bien l’utiliser!
Bonjour,
Malheureusement je ne pense pas que ça soit autorisé. La norme FCC étant plus souple que la norme CE, vous ne respecterez donc pas la norme CE.
Désolé,
Bonne journée,
Bonjour, j’ai ouï-dire que peu importe le poids, s’il y a une caméra ou tout autre dispositif de capture d’image, le drone devra être enregistré. Qu’en est-il ?
Bonjour,
Ce n’est pas ce que nous avons lu dans les textes, mais nous avons aussi entendu cette rumeur. D’après la DGAC, les drones équipés d’un système de signalement devront être enregistrés peu importe leur poids. Par contre, les drones de moins de 250g sans signalement à distance ne devront pas être enregistrés.
Bonjour Thomas,
C’est quand même pas simple tout ça 🙁
Concrètement, pour le Mavic Mini , est-il prêt Pour l’avenir et/ou sera t’il agréé CE , quels seront exactement « ses droits » ?
Merci
Bonjour Stéphane,
D’après les textes, je ne pense pas qu’un produit comme le Mavic Mini pourra devenir CE.
Il faudra donc suivre les recommandations de la catégorie ouverte limitée que nous détaillons en fin d’article : https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements/
Bonne journée,
Bonjour, une idée de comment avoir une plaque d’identification C2 pour un mavic 2 pro ? Nous en avons fait l’acquisition en juillet et apprécierions ne pas avoir de problème avec la nouvelle règlementation qui s’applique en juillet 2020… y a t-il quelque chose de prévu ? Merci.
Bonjour,
Pour une utilisation du Mavic 2 Pro, il faudra suivre la catégorie ouverte limitée que nous détaillons dans cet article : https://blog.studiosport.fr/loi-drone-2020-changements/
D’après la loi européenne, l’identification à distance est obligatoire, mais pas l’immatriculation.
La loi française demande par contre une immatriculation pour les drones de plus de 800g, que vous pouvez faire grâce à ces étiquettes : https://www.studiosport.fr/etiquette-enregistrement-drones-de-loisir-a16868.html
Bonne journée,
Bonjour je voulais savoir si en Afrique ( Guinée Conakry ) il y aura des concéquance en terme d’ hauteur?
Bonjour,
La réglementation européenne n’aura aucun impact pour la hauteur de vol en Guinée Conarky.
Bonne journée,
Donc je pourrai voler à la distance de 4 km avec le drone phantom 3 SE ?
Et si je l essaye en France puis je l emmène à Conakry sa n aura pas de cossaiquence ?
Bonjour,
Je ne connais pas la législation en Guinée Conarky, il faut se renseigner auprès des autorités locales.
Bonne journée,