Vous n’êtes pas sans savoir que depuis le 1er Janvier 2024, tout nouveau drone mis sur le marché devra être certifié et porter le marquage de classe, et cela concerne aussi les drones FPV.
Pour voler en toute tranquillité et respecter les différentes catégories d’exploitation d’un drone, celui-ci devra porter la mention de sa classe et un marquage CE. L’application du marquage CE n’est pas anodine puisqu’elle implique que le fabricant certifie que son produit répond à une liste longue comme le bras de normes diverses et variées. Par exemple, pour un drone, celui-ci doit être conforme aux normes concernant les émissions de radiofréquences, les émissions de champs électromagnétique, l’utilisations de certaines substances (plomb, cadmium, etc …), la recyclabilité de ses composants, et autres joyeusetés dont je vous épargne l’énumération ici.
L’Atelier FPV a défini que la classe C4 est la plus cohérente pour les drones FPV mais limite tout de même l’utilisation à la sous-catégorie A3 (rappel des classes et sous-catégorie à la fin de l’article). À ce sujet, la classe C0 est envisageable mais apporte des contraintes techniques démesurées pour une machine destinée à voler en intérieur (moins de 250g). Mais nous n’excluons pas cette classe quoiqu’il arrive.
Les drones C4 de l’Atelier FPV studioSPORT
L’Atelier FPV studioSPORT a travaillé d’arrache-pied pour vous proposer des drones certifiés et conformes aux normes CE. Ainsi, ils seront livrés avec un manuel répondant aux exigences de la certification. Ainsi, studioSPORT s’engage également à tenir à disposition des autorités compétentes toute la documentation technique concernant ces drones ainsi que leurs déclarations de conformité CE contenant la liste des normes citées plus haut. Enfin, les procédures de fabrication de ces drones sont également rédigées pour garantir un contrôle qualité et une parfaite cohérence de la série fabriquée.
Qu’en est-il des drones importés ?
Les drones importés dans l’Union Européenne devront également répondre aux exigences de la réglementation. Le fabricant doit donc fournir un manuel, apposer le marquage CE et la classe sur le drone. Il doit également être en mesure de fournir la documentation technique ainsi que les déclarations de conformité CE à tout importateur de ses produits. Il est de la responsabilité de l’importateur de vérifier que le fournisseur respecte bien la réglementation. Donc attention lorsque vous achetez un drone à l’étranger, vous en devenez automatiquement l’importateur et vous êtes donc responsable de sa mise en conformité.
Evidemment, studioSPORT travaille étroitement avec tous ses fournisseurs et vous pouvez être sûr que les nouveaux drones vendus sur notre site respectent cette règlementation.
Et si j’achète un drone en kit ou que je veux monter mon propre drone ?
Pas de soucis, la réglementation inclut aussi ce cas de figure. Les drones construit à titre privé n’auront pas besoin de certification. Que vous ayez choisi les pièces vous-même ou que vous achetiez un kit (presque) complet sur notre site, vous n’aurez pas besoin de le faire certifier et vous pourrez voler en sous-catégorie A3. Encore mieux, un drone certifié acheté sur notre site, pourra être modifié. Il perdra sa certification mais sera considéré comme un drone construit à titre privé. Dans ce cas, il faudra ôter l’étiquette d’identification de classe et du marquage CE.
Le cas d’un drone acheté l’année dernière : est ce qu’il est toujours utilisable ?
Aucun problème avec un drone mis sur le marché en 2023 ou avant, il reste toujours utilisable sans mention de classe. Il sera en catégorie ouverte A1 pour les moins de 250 grammes et en catégorie ouverte A3 pour les autres.
Y’a-t-il un examen à passer pour piloter un drone FPV ?
Si votre drone pèse plus de 250 grammes, vous devez suivre la formation A1/A3 sur le site Alpha Tango. Celle-ci se conclut par un examen sous forme de QCM qu’il faut valider. Si votre drone pèse moins de 250 grammes, nous vous conseillons tout de même de faire cette mini formation qui vous apprendra les règles élémentaires du vol en drone. Cette formation A1/A3 vous permet d’utiliser un drone en catégorie ouverte mais pas en catégorie spécifique. Pour cela il faudra obtenir un Certificat d’Aptitude Théorique de Télépilote (CATT).
Que dois-je présenter en cas de contrôle ?
Si vous êtes amené à être contrôlé, il vous suffira de présenter le manuel du drone qui contiendra l’information de classe de l’appareil et son poids maximal au décollage entre autre. Si ce poids dépasse les 250 grammes, vous devrez également présenter votre attestation de formation et une attestation d’enregistrement du drone si celui-ci dépasse les 800 grammes.
Petit rappel des différentes classes de drones
Classe C0 (moins de 250 grammes) : sous-catégorie A1
Le drone doit avoir une masse totale au décollage inférieure à 250 grammes
Le drone doit pouvoir atteindre une hauteur maximale de 120 mètres
Le drone doit pouvoir atteindre une vitesse horizontale maximale de 19 m/s (soit environ 68km/h)
Le drone doit pouvoir être contrôlé en toutes circonstances et en toute sécurité même après une avarie
Le drone doit être conçu de sorte à réduire le risque de blessures, d’éviter les bords tranchants
Le drone doit fonctionner avec une alimentation maximale de 24 volts
Le drone doit avoir une portée réduite à 50m si un mode suivi est activé
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, de ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant au danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Le drone doit être vendu avec une notice d’information EASA
Classe C1 (moins de 900 grammes) : sous-catégorie A1
Le drone doit avoir une masse totale au décollage inférieure à 900 grammes
Le drone doit pouvoir atteindre une vitesse horizontale maximale de 19 m/s (soit environ 68km/h)
Le drone doit pouvoir atteindre une hauteur maximale de 120 mètres et disposer d’un système permettant de limiter cette hauteur à distance
Le drone doit pouvoir être contrôlé en toutes circonstances et en toute sécurité même après une avarie
Le drone doit avoir une résistance mécanique suffisante pour résister à une utilisation extrême
Il doit être conçu de sorte à réduire le risque de blessures, d’éviter les bords tranchants
Il doit être conçu de sorte à réduire le risque de blessures, d’éviter les bords tranchants
Le drone doit disposer d’un niveau de puissance acoustique inférieur à 85 dB et cette information doit être apposé sur le drone
Le drone doit disposer d’un niveau de puissance acoustique inférieur à 85 dB et cette information doit être apposé sur le drone
Le drone doit avoir un numéro de série unique
Le drone doit être doté d’une identification directe
Le drone doit être équipé d’un système de géo-vigilance
Le drone doit être en mesure de donner l’information et une alerte concernant la charge de sa batterie
Le drone doit être équipé de feux permettant de le distinguer
Le drone doit avoir une portée réduite à 50m si un mode suivi est activé
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, de ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant au danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, de ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant au danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Classe C2 (moins de 4 kg) : sous-catégorie A3
Le drone doit avoir une masse totale au décollage inférieure à 4 kg
Le drone doit pouvoir atteindre une hauteur maximale de 120 mètres et disposer d’un système permettant de limiter cette hauteur à distance
Le drone doit pouvoir être contrôlé en toutes circonstances et en toute sécurité même après une avarie
Le drone doit avoir une résistance mécanique suffisante pour résister à une utilisation extrême
Un drone captif doit avoir une accroche dont la longueur est inférieure à 50m
Il doit être conçu de sorte à réduire le risque de blessures, d’éviter les bords tranchants
En cas de perte de la liaison de données, le drone doit être doté d’un dispositif permettant de rétablir la liaison de données ou d’interrompre le vol
Le drone doit être équipé d’un système de liaison de données protégé contre les accès non autorisés
Le drone doit être équipé d’un mode à basse vitesse limitant la vitesse à 3 m/s (environ 11km/h)
Le drone doit disposer d’un niveau de puissance acoustique inférieur à une valeur défini par sa masse au décollage et cette information doit être apposé sur le drone
Le drone doit fonctionner avec une alimentation maximale de 48 volts
Le drone doit avoir un numéro de série unique
Le drone doit être doté d’une identification à distance
Le drone doit être équipé d’un système de géovigilance
Le drone doit être en mesure de donner l’information et une alerte concernant la charge de sa batterie
Le drone doit être équipé de feux permettant de le distinguer
Le drone doit avoir une portée réduite à 50m si un mode suivi est activé
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, de ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant au danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Le drone doit être vendu avec une notice d’information EASA
Classe C3 (moins de25 kg) : sous-catégorie A3
Le drone doit avoir une masse totale au décollage inférieure à 25 kg
Le drone doit pouvoir atteindre une hauteur maximale de 120 mètres et disposer d’un système permettant de limiter cette hauteur à distance
Le drone doit pouvoir être contrôlé en toutes circonstances et en toute sécurité même après une avarie.
Un drone captif doit avoir une accroche dont la longueur est inférieure à 50m
En cas de perte de la liaison de données, le drone doit être doté d’un dispositif permettant de rétablir la liaison de données ou d’interrompre le vol
Le drone doit être équipé d’un système de liaison de données protégé contre les accès non autorisés
Le drone doit disposer d’un niveau de puissance acoustique inférieur à une valeur défini par sa masse au décollage et cette information doit être apposé sur le drone
Le drone doit fonctionner avec une alimentation maximale de 48 volts
Le drone doit avoir un numéro de série unique
Le drone doit être doté d’une identification à distance
Le drone doit être équipé d’un système de géovigilance
Le drone doit être en mesure de donner l’information et une alerte concernant la charge de sa batterie
Le drone doit être équipé de feux permettant de le distinguer
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, de ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant au danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Le drone doit être vendu avec une notice d’information EASA
Classe C4 (moins de 25 kg sans mode de contrôle automatique) : sous-catégorie A3
Le drone doit avoir une masse totale au décollage inférieure à 25 kg
Le drone doit pouvoir être contrôlé en toutes circonstances et en toute sécurité même après une avarie
Le drone ne doit pas être capable de voler de façon autonome (way-point, évitement d’obstacle) sauf en cas de retour automatique après une perte de liaison
Le drone doit être vendu avec un mode d’emploi décrivant diverses caractéristiques, des instructions d’utilisation claires, ses limites de fonctionnement, une mise en garde quant a danger de sa mise œuvre et son comportement en cas de perte de liaison
Le drone doit être vendu avec une notice d’information EASA
Rappel sur la sous-catégorie A3
Il faut tout d’abord suivre les conditions générales de la catégorie ouverte :
Avoir minimum 14 ans en France ;
Ne jamais perdre l’aéronef de vue ;
Ne jamais dépasser la hauteur de vol de 120 mètres ;
Le vol en agglomération est interdit ;
Utiliser uniquement des drones de moins de 25 kg classés de C0 à C4 (sauf pour les drones construits à titre privé) ;
Être enregistrer en tant qu’exploitant européen UAS (FRA + 13 caractères) obligatoire et à apposer sur le drone ;
Enregistrer l’aéronef et apposer son numéro d’identification (UAS-FR-XXX) sur le drone (sauf pour les drones construits à titre privé).
Puis, aux conditions ci-dessus s’ajoutent celles de la sous-catégorie A3 :
Il est impératif de respecter une distance minimum de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives ;
Les systèmes d’identification directe à distance et géo-vigilance sont non-obligatoire, sauf si la zone l’exige. Il est donc impératif de se renseigner sur la zone où le vol est prévu ;
La lecture de ce manuel dans son intégralité est obligatoire ;
Il est également impératif de passer la formation en ligne Catégorie Ouverte A1/A3 avant d’engager le moindre vol.
Si vous avez des questions sur la législation autour des drones FPV, n’hésitez pas à commenter cet article. Nous nous ferons un plaisir d’y apporter une réponse.
De nombreux propriétaires de Air2S attendent la fin Janvier pour
la C1qu’a annoncé la maison mère, en parlerez vous ????.
Serez vous les interlocuteurs privilègiés auprès desquels ils
pourrons se renseigner (il semble que la procédure serait
la même que pour M3 a sa sortie).
Salutations et meilleurs voeux .JCC.
Bonjour JC,
Oui cela a été annoncé par DJI que le Air 2S serait classé d’ici fin janvier. Nous partagerons l’information sur le blog lorsque cela sera le cas, probablement la même procédure que la gamme DJI Mavic 3.
Quentin Carrière (@guest_42570)
5 janvier 2024 7:20 pm
#42570
Petite coquille dans l’article non ? (À ce passage : « Pour cela il faudra obtenir un Certificat d’Aptitude Théorique de Télépilote (CATT). ». Le CATT n’est plus valable en 2024 (pour ceux voulant le passer en 2024) ou du moins cela ne sert plus à rien de le passer car il correspond aux anciens scénarios nationaux français S1 S2 S3 qui sont désormais remplacés par ces nouveaux scénarios A1 A2 A3 & STS-01 / STS-02. Pour voler en spécifique (STS-01 / STS-02) si j’ai bien compris, il faut maintenant passer le nouvel examen : le CATS, et ce tous les 5… Lire la suite »
Bonjour Quentin,
Oui, le CATT ne sera plus valable fin 2025. Il faudra le CATS. Cependant à l heure actuelle, il est encore possible de le passer afin d’évoluer au sein d’une exploitation évoluant sous scénarios français. En France le CATS sera dispo fin du premier semestre, il est toutefois possible de le passer dans un pays européen qui le propose afin de pouvoir l’obtenir en avance.
Bonjour Mélodie,
Je pense que cela n’est plus nécessaire (même inutile car inutilisable) de passer le CATT puisque la limite de déclaration d’exploitation dans AlphaTango était en fin de mois de décembre 2023. Au 1er Janvier 2024 il n’est plus possible de s’inscrire en scénarios français S1 S2 S3. (En tout cas c’est ce que l’on nous a dit en centre de formation).
Message modifié par Quentin Carrière
Julien Ligny (@guest_42573)
7 janvier 2024 9:46 am
#42573
Alors un télé pilote pro, ne peut pas monter ca machine de prestation lui même ?
Bonjour Julien,
Un télépilote pro peut monter sa machine lui-même, elle sera d’office utilisable en sous catégorie A3, et pas besoin d’être certifiée. 😉
loutrevolante (@guest_43226)
3 janvier 2025 1:39 pm
#43226
coucou Ducoup ont évolue en sous catégorie A3 mais au dessus du 5″ les drones font vite plus de 800G donc normalement ont devrait mettre une balise ou es ce que j’ai mal compris un truc ?
Le blog studioSPORT, c’est votre média de référence en ce qui concerne le drone, les caméras et plus globalement l’univers photo/vidéo. C’est aussi le petit frère du site studioSPORT.fr, e-commerce français de renom.
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De nombreux propriétaires de Air2S attendent la fin Janvier pour
la C1qu’a annoncé la maison mère, en parlerez vous ????.
Serez vous les interlocuteurs privilègiés auprès desquels ils
pourrons se renseigner (il semble que la procédure serait
la même que pour M3 a sa sortie).
Salutations et meilleurs voeux .JCC.
Bonjour JC,
Oui cela a été annoncé par DJI que le Air 2S serait classé d’ici fin janvier. Nous partagerons l’information sur le blog lorsque cela sera le cas, probablement la même procédure que la gamme DJI Mavic 3.
Petite coquille dans l’article non ? (À ce passage : « Pour cela il faudra obtenir un Certificat d’Aptitude Théorique de Télépilote (CATT). ». Le CATT n’est plus valable en 2024 (pour ceux voulant le passer en 2024) ou du moins cela ne sert plus à rien de le passer car il correspond aux anciens scénarios nationaux français S1 S2 S3 qui sont désormais remplacés par ces nouveaux scénarios A1 A2 A3 & STS-01 / STS-02. Pour voler en spécifique (STS-01 / STS-02) si j’ai bien compris, il faut maintenant passer le nouvel examen : le CATS, et ce tous les 5… Lire la suite »
Bonjour Quentin,
Oui, le CATT ne sera plus valable fin 2025. Il faudra le CATS. Cependant à l heure actuelle, il est encore possible de le passer afin d’évoluer au sein d’une exploitation évoluant sous scénarios français. En France le CATS sera dispo fin du premier semestre, il est toutefois possible de le passer dans un pays européen qui le propose afin de pouvoir l’obtenir en avance.
Bonjour Mélodie,
Je pense que cela n’est plus nécessaire (même inutile car inutilisable) de passer le CATT puisque la limite de déclaration d’exploitation dans AlphaTango était en fin de mois de décembre 2023. Au 1er Janvier 2024 il n’est plus possible de s’inscrire en scénarios français S1 S2 S3. (En tout cas c’est ce que l’on nous a dit en centre de formation).
Alors un télé pilote pro, ne peut pas monter ca machine de prestation lui même ?
Bonjour Julien,
Un télépilote pro peut monter sa machine lui-même, elle sera d’office utilisable en sous catégorie A3, et pas besoin d’être certifiée. 😉
coucou Ducoup ont évolue en sous catégorie A3 mais au dessus du 5″ les drones font vite plus de 800G donc normalement ont devrait mettre une balise ou es ce que j’ai mal compris un truc ?